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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEQUANIE ENERGIE
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HELIANTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIANTO
SEQUANIE ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
3726501
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
HELIANTO de SEQUANIE ENERGIE

Présentation de la marque HELIANTO

Déposée le 31 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEQUANIE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIANTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEQUANIE ENERGIE domicilié(e) 2 Rue Albert EINSTEIN - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUANIE ENERGIE domicilié(e) 2 Rue Albert EINSTEIN - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANTO est expirée depuis le 31 mars 2020.


SEQUANIE ENERGIE, SARL - 2 Rue Albert EINSTEIN - 25000 - BESANCON - France


SEQUANIE ENERGIE - 2 Rue Albert EINSTEIN - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Centrales utilisant l'énergie radiative du soleil (appareils de production d'électricité).

Plaques, modules photovoltaïques ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, concentrateurs optiques, tableaux de connexion, connexions, convertisseurs électriques, redresseurs de courant ; logiciels, unités de traitement (ordinateurs, automates), moniteurs (matériel), programmes d'ordinateurs ; appareils pour l'orientation des panneaux, câbles électriques. ;

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de production de gaz. Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules. ;

Service d'installation de centrales et parcs utilisant l'énergie radiative du soleil, services de maintenance et de réparation des installations et parcs photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie. Travaux de couverture de toit, services d'étanchéité, services d'entretien de vehicules. Supervision de travaux d'installation. ;

Location de centrales utilisant l'énergie radiative du soleil (appareils de production d'électricité), panneaux et modules photovoltaïques ; production d'énergie électrique, d'énergie renouvelable et transformation d'énergies.

Etude de projets techniques ; services de conception de centrales et parcs utilisant l'énergie radiative du soleil ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'énergie ; recherches techniques dans le domaine de l'énergie ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique.