Déposée le 16 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SEQUANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEQUANA domicilié(e) 8 rue de Seine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 491 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEQUANA arrivera à expiration en date du 16 février 2025.
SEQUANA, Société anonyme - 8 rue de Seine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 383491446
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Inscription le 19 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415288 - Publication au BOPI 2005-07-19
Inscription le 10 juin 2008 - renonciation partielle n°475320 - Publication au BOPI 2008-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Renouvellement avec limitation le 24 février 2015 n°2579718 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-02-24
Aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces ; tous les services précités excluant ceux en relation avec les services de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement. Affaires financières ; services de conseils en investissements ; estimations financières ; analyses financières et de rentabilité en vue de la prise de participations dans tous types de sociétés ; placement de fonds ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces, à savoir d'entreprises filiales ou de sociétés appartenant à son groupe ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; opérations boursières ; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers ; tous les services précités excluant les services de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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