Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEQUANA PROMOTION
Numéro de dépôt :
1708639
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1999
Présentation de la marque SEQUANA PROMOTION
Déposée le 16 janvier 1989 par SEQUANA PROMOTION (SàRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUANA PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEQUANA PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANA PROMOTION est expirée depuis le 16 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18