SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis, SAS
Numéro de dépôt :
3647018
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
Présentation de la marque MONOSOL'INTENSE
Déposée le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONOSOL'INTENSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis domicilié(e) 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis domicilié(e) 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOSOL'INTENSE est expirée depuis le 27 avril 2019.
SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis a également déposé les autres marques suivantes : NAVYFLEX , AQUASTYL
SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis, SAS - 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France - SIREN 391603479
SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis - 2 rue Henri Rol-Tanguy - 91180 - SAINT GERMAIN LES ARPAJON - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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