Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis
/
AQUASTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASTYL
SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis SAS

Numéro de dépôt :
3603070
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
AQUASTYL de SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis

Présentation de la marque AQUASTYL

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis domicilié(e) 2 RUE HENRI ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON CEDEX - 91291 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis domicilié(e) 2 RUE HENRI ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON CEDEX - 91291 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTYL est expirée depuis le 6 octobre 2018.

SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis a également déposé les autres marques suivantes : NAVYFLEX , MONOSOL'INTENSE


SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis SAS - 2 RUE HENRI ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON CEDEX - 91291 - France - SIREN 391603479


SEPV Société Européenne des Peintures et Vernis - 2 RUE HENRI ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON CEDEX - 91291 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).