SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis SAS
Numéro de dépôt :
98721454
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018
Présentation de la marque NEPTUNA
Déposée le 4 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEPTUNA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis domicilié(e) 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19, Saint Germain-lès-Arpajon,91291 ARPAJON Cedex (dossier no 2366178) - 91291 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPV A l'attention de Alexandra ROMAIN domicilié(e) 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON Cedex (dossier no 2366178) - 91291 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis SAS - 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19, Saint Germain-lès-Arpajon,91291 ARPAJON Cedex (dossier no 2366178) - 91291 - France - SIREN 391603479
SEPV A l'attention de Alexandra ROMAIN - 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON Cedex (dossier no 2366178) - 91291 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366178 - Publication au BOPI 2008-03-06
Inscription le 22 juillet 1998 - Retrait partiel n°258322 - Publication au BOPI 1998-07-22
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469881 - Publication au BOPI 2008-03-03
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
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