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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis
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COPPERNEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

COPPERNEPT
SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis SAS

Numéro de dépôt :
98721456
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque COPPERNEPT

Déposée le 4 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPPERNEPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis domicilié(e) 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19 Saint Germain-lès-Arpajon (dossier no 2366177) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 603 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPV A l'attention de Alexandra ROMAIN domicilié(e) 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON Cedex (dossier no 2366177) - 91291 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPPERNEPT est expirée depuis le 4 mars 2018.

SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis a également déposé les autres marques suivantes : NEPTALIM , NEPTOBOIS , NEPTUNA , NEPTOLIN , ESPADON , NEPTOPLOMB


SEPV – Société Européenne des Peintures et Vernis SAS - 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19 Saint Germain-lès-Arpajon (dossier no 2366177) - France - SIREN 391603479


SEPV A l'attention de Alexandra ROMAIN - 2 rue Henri ROL-TANGUY, BP 19,91291 ARPAJON Cedex (dossier no 2366177) - 91291 - France


Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469881 - Publication au BOPI 2008-03-03

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366177 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610959 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.