Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.UR.VI.E : Secours d'Urgence Vitale en Environnement Extrême
M. SEPULCHRE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
4240412
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
S.UR.VI.E : Secours d\'Urgence Vitale en Environnement Extrême de SEPULCHRE Jean-Louis

Présentation de la marque S.UR.VI.E : Secours d'Urgence Vitale en Environnement Extrême

Déposée le 14 janvier 2016 par monsieur SEPULCHRE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S.UR.VI.E : Secours d'Urgence Vitale en Environnement Extrême » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur SEPULCHRE Jean-Louis domicilié(e) 15 rue Marcel CHARON - 91710 - VERT LE PETIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEPULCHRE Jean-Louis domicilié(e) 15 rue Marcel CHARON - 91710 - VERT LE PETIT - France.

La marque S.UR.VI.E : Secours d'Urgence Vitale en Environnement Extrême a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.UR.VI.E : Secours d'Urgence Vitale en Environnement Extrême arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


M. SEPULCHRE Jean-Louis - 15 rue Marcel CHARON - 91710 - VERT LE PETIT - France


M. SEPULCHRE Jean-Louis - 15 rue Marcel CHARON - 91710 - VERT LE PETIT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

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