Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMDEM
SEPTT, SAS

Numéro de dépôt :
3853346
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
TEMDEM de SEPTT

Présentation de la marque TEMDEM

Déposée le 17 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTT domicilié(e) 3 Rue Francis de Pressensé - 69190 - SAINT FONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 296 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE Christian BONY domicilié(e) 11 Rue Mozart - 38800 - PONT DE CLAIX - France.

La marque TEMDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMDEM est expirée depuis le 17 août 2021.


SEPTT, SAS - 3 Rue Francis de Pressensé - 69190 - SAINT FONS - France - SIREN 431296334


EDE Christian BONY - 11 Rue Mozart - 38800 - PONT DE CLAIX - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

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