Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTODONT OU SEPTODONTOU SPECIALITES SEPTODONT
/
QUITANET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUITANET
SEPTODONT OU SEPTODONT SAS OU SPECIALITES SEPTODONT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98734775
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/05/2028

Présentation de la marque QUITANET

Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTODONT OU SEPTODONTOU SPECIALITES SEPTODONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUITANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTODONT OU SEPTODONTOU SPECIALITES SEPTODONT domicilié(e) 58 rue du Pont de Créteil - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 139 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque QUITANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUITANET arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

SEPTODONT OU SEPTODONTOU SPECIALITES SEPTODONT a également déposé les autres marques suivantes : ROCKLE'S , XYLONOR , SEPTALLOY , FLUOCAL , HEMOCOLLAGENE , FORFENAN , ORTHOCHROME , ALSTASE , CRESOPHENE , ANESTEGEL


SEPTODONT OU SEPTODONT SAS OU SPECIALITES SEPTODONT, Société par Actions Simplifiée - 58 rue du Pont de Créteil - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France - SIREN 552139677


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369671 - Publication au BOPI 2008-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 24 mars 2010 - Changement de dénomination n°519489 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2678994 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.