Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STC Surveillance Technique Continue
SEPTIME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96652126
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque STC Surveillance Technique Continue

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SEPTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STC Surveillance Technique Continue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTIME domicilié(e) 50 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 931 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTIME SA Monsieur Roger BARCO - France.

La marque STC Surveillance Technique Continue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STC Surveillance Technique Continue est expirée depuis le 21 novembre 2006.

SEPTIME a également déposé les autres marques suivantes : RENTAL , SEPTIME DIFFUSION , HUB , DREAM , SIMPLEXITE , PLAY2 LEARN , SEPTIME , AXE NORD


SEPTIME (Société Anonyme) - 50 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 326931854


SEPTIME SA Monsieur Roger BARCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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