Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPTELEC
SEPTIMANIE ELECTRICITE sigle SEPTELEC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3416660
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/03/2016
SEPTELEC de SEPTIMANIE ELECTRICITE sigle SEPTELEC

Présentation de la marque SEPTELEC

Déposée le 16 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTIMANIE ELECTRICITE sigle SEPTELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SEPTELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTIMANIE ELECTRICITE sigle SEPTELEC domicilié(e) Zone Industrielle La Coupe, Rue Antoine Becquerel,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 250 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CLEMENT-SIMON AVOCAT ASSOCIES domicilié(e) 12 Quai de Lorraine,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTELEC est expirée depuis le 16 mars 2016.


SEPTIMANIE ELECTRICITE sigle SEPTELEC Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle La Coupe, Rue Antoine Becquerel,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 977250398


SELARL CLEMENT-SIMON AVOCAT ASSOCIES - 12 Quai de Lorraine,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Construction de lignes électriques moyenne tension basse tension – pose d'éclairage public souterrain et aérien.