Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEPIA
Septentryon, sarl

Numéro de dépôt :
3695220
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEPIA de Septentryon

Présentation de la marque SEPIA

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Septentryon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Septentryon domicilié(e) 8 rue Désert - 76320 - CAUDEBEC LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 701 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Septentryon domicilié(e) 8 rue Désert - 76320 - CAUDEBEC LES ELBEUF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 16

Septentryon a également déposé les autres marques suivantes : COLECTYS COLLECTE SOIGNEE COLLECTE SIGNEE , ID'M LA COMPATIBLE ORIGINALE , hand'id'm


Septentryon, sarl - 8 rue Désert - 76320 - CAUDEBEC LES ELBEUF - France - SIREN 490701679


Septentryon - 8 rue Désert - 76320 - CAUDEBEC LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567698 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cartouches d'imprimantes, de fax et de photocopieurs. Consommables d'impression.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.