Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SEPTAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VISUATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTAM domicilié(e) 49, rue Faidherbe, BP 126,92406 COURBEVOIE Cedex - 92406 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM Mr Alain BERTRAND domicilié(e) 49, rue Faidherbe, BP 126,92406 COURBEVOIE Cedex - 92406 - France.
La marque VISUATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPTAM S.A. - 49, rue Faidherbe, BP 126,92406 COURBEVOIE Cedex - 92406 - France - SIREN 642020085
SEPTAM Mr Alain BERTRAND - 49, rue Faidherbe, BP 126,92406 COURBEVOIE Cedex - 92406 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Appareil pour l'enregistrement des images vidéo sur support numérique (circuits intégrés et microprocesseur) et transmission des images vidéo via le réseau téléphonique. Appareil pour la reproduction et la transmission des images.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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