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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPTAM
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SPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPASS
SEPTAM sa

Numéro de dépôt :
3460964
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
02/11/2016
SPASS de SEPTAM

Présentation de la marque SPASS

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « SPASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTAM domicilié(e) 49 avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE,France - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM domicilié(e) 49 avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE,France - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASS est expirée depuis le 2 novembre 2016.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , MELODIA , ORCHESTRA , SECURDIS , INTRUVISION , Côté(s) Auto(s) , DIALCOM , SYBELL , OPTIS


SEPTAM sa - 49 avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE,France - 92400 - France - SIREN 642020085


SEPTAM - 49 avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE,France - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

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