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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTAM
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ORCHESTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRA
SEPTAM, SAS

Numéro de dépôt :
3811732
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
ORCHESTRA de SEPTAM

Présentation de la marque ORCHESTRA

Déposée le 3 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTAM domicilié(e) 49 Avenue de l'Europe - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM domicilié(e) 49 Avenue de l'Europe - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRA est expirée depuis le 3 mars 2021.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , MELODIA , SECURDIS , SPASS , INTRUVISION , Côté(s) Auto(s) , DIALCOM , SYBELL , OPTIS


SEPTAM, SAS - 49 Avenue de l'Europe - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 642020085


SEPTAM - 49 Avenue de l'Europe - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Centrale d'alarme. Centrale d'alarme avec transmetteur téléphonique. Centrale pour le contrôle des accès par lecteur de badge ou par code. ;

Transmission d'alarme sur réseau téléphonique et réseau informatique.