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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTAM
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DIGIcall
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIcall
SEPTAM SAS

Numéro de dépôt :
98762287
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2018

Présentation de la marque DIGIcall

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIcall »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPTAM domicilié(e) 49 Avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2378274) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM domicilié(e) 49 Avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2378274) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGIcall est expirée depuis le 30 novembre 2018.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , MELODIA , ORCHESTRA , SECURDIS , SPASS , INTRUVISION , Côté(s) Auto(s) , DIALCOM , SYBELL


SEPTAM SAS - 49 Avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2378274) - 92400 - France - SIREN 642020085


SEPTAM - 49 Avenue de l'Europe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2378274) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378274 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Transmetteur téléphonique d'alarme.