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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTAM
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Côté(s) Auto(s)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Côté(s) Auto(s)
SEPTAM, SARL

Numéro de dépôt :
3664294
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
Côté(s) Auto(s) de SEPTAM

Présentation de la marque Côté(s) Auto(s)

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté(s) Auto(s) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPTAM domicilié(e) 17 BD DE LA GARE - 31506 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM domicilié(e) 17 BD DE LA GARE - 31506 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté(s) Auto(s) est expirée depuis le 15 juillet 2019.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , MELODIA , ORCHESTRA , SECURDIS , SPASS , INTRUVISION , DIALCOM , SYBELL , OPTIS


SEPTAM, SARL - 17 BD DE LA GARE - 31506 - TOULOUSE - France


SEPTAM - 17 BD DE LA GARE - 31506 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.