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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT
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TRANSVERSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVERSAL
SEPT (SARL)

Numéro de dépôt :
92401732
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
14/01/2002

Présentation de la marque TRANSVERSAL

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TRANSVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT domicilié(e) Les Chambures - Saint Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MAHIER - France.

La marque TRANSVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVERSAL est expirée depuis le 14 janvier 2002.

SEPT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEPORTE , SEPT , LHR Contacts , COLHORECA , RESTAURATEUR ARTISAN , HORECAWEB , HORECA , RESTAU CONCEPT , NEO BISTRO , L'ARTISAN RESTAURATEUR


SEPT (SARL) - Les Chambures - Saint Aupre le Haut, 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France - SIREN 342367687


Claude MAHIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Mensuel concernant les fonctions cadres dans les secteurs publics et privés