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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPT
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HORECATEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORECATEL
SEPT, SA

Numéro de dépôt :
1325830
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2025

Présentation de la marque HORECATEL

Déposée le 18 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORECATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPT domicilié(e) 5 rue Antoine Bourdelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPT, SA domicilié(e) 5 RUE ANTOINE BOURDELLE - 75015 - PARIS - France.

La marque HORECATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HORECATEL arrivera à expiration en date du 18 janvier 2025.

SEPT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEPORTE , SEPT , LHR Contacts , COLHORECA , RESTAURATEUR ARTISAN , HORECAWEB , HORECA , RESTAU CONCEPT , NEO BISTRO , L'ARTISAN RESTAURATEUR


SEPT, SA - 5 rue Antoine Bourdelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 552120180


SEPT, SA - 5 RUE ANTOINE BOURDELLE - 75015 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2004 n°2276661 - Publication au BOPI 2004-12-03

Inscription le 24 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180838 - Publication au BOPI 1995-01-24

Renouvellement sans limitation n°2042779 - Publication au BOPI 1995-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2592114 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Communications, services de presse et de diffusion d'informations, téléscription, transmission de messages, télématique, télétraitement, téléinformatique, videotex, banques de données informatiques.Education et divertissement;éditions de livres, revues; production de films, d'émissions de radio et de télévision.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.