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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPT OCEANS
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NORCEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORCEA
SEPT OCEANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94547451
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque NORCEA

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SEPT OCEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPT OCEANS domicilié(e) Kergonan Plouvorn, 29420 PLOUVORN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 488 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque NORCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORCEA est expirée depuis le 2 décembre 2004.


SEPT OCEANS Société Anonyme - Kergonan Plouvorn, 29420 PLOUVORN - France - SIREN 392488631


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Poissons, crustacés, coquillages, mollusques, frais ou surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.