Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SEPT INDUSTRIE
/
SEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPT
SEPT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1262004
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2004

Présentation de la marque SEPT

Déposée le 20 février 1984 par la société SEPT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEPT INDUSTRIE domicilié(e) 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2026041) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2026041) - France.

La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 20 février 2004.

SEPT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : OUATÉLUX , 7 SEPT , BULLESOIE , TRIPLESEPT , CREPLUX , BONJOUR BONSOIR , SOI , OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS , S.E.P.T. , ELODEE


SEPT INDUSTRIE - 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2026041) - France - SIREN 537350084


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2026041) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1993 n°2026041 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154330 - Publication au BOPI 1993-01-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.