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Marques déposées par la société SEPT INDUSTRIE
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SEPT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPT
SEPT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1262003
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2004

Présentation de la marque SEPT

Déposée le 20 février 1984 par la société SEPT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEPT INDUSTRIE domicilié(e) 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2026042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2026042) - France.

La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 20 février 2004.

SEPT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPT , OUATÉLUX , 7 SEPT , BULLESOIE , TRIPLESEPT , CREPLUX , BONJOUR BONSOIR , SOI , OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS , S.E.P.T.


SEPT INDUSTRIE - 41, rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2026042) - France - SIREN 537350084


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2026042) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1993 n°2026042 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154330 - Publication au BOPI 1993-01-27

Tous produits alimentaires, produits diététiques en particulier pour enfants et malades, produits de régime.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.