Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS
SEPT INDUSTRIE
SEPT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1305805
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005
OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS de SEPT INDUSTRIE

Présentation de la marque OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS

Déposée le 22 mars 1985 par SEPT INDUSTRIE et SEPT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SEPT INDUSTRIE,, domicilié(e) 41 Rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2041763) - France et SEPT INDUSTRIE,, domicilié(e) 41 Rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2041763) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS est expirée depuis le 22 mars 2005.

SEPT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPT , OUATÉLUX , 7 SEPT , BULLESOIE , TRIPLESEPT , CREPLUX , BONJOUR BONSOIR , SOI , S.E.P.T. , ELODEE


SEPT INDUSTRIE - 41 Rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2041763) - France

SEPT INDUSTRIE - 41 Rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2041763) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1994 n°2041763 - Publication au BOPI 1994-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154332 - Publication au BOPI 1993-01-27

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154331 - Publication au BOPI 1993-01-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, papier hygiénique, papier de toilette;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.