Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 SEPT
Société dite: SEPT INDUSTRIE, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1615203
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999
7 SEPT de SEPT INDUSTRIE

Présentation de la marque 7 SEPT

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEPT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPT INDUSTRIE domicilié(e) 41, rue de Wattignies Paris 12ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque 7 SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SEPT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPT , OUATÉLUX , BULLESOIE , TRIPLESEPT , CREPLUX , BONJOUR BONSOIR , SOI , OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS , S.E.P.T. , ELODEE


Société dite: SEPT INDUSTRIE, (Société anonyme franÇaise) - 41, rue de Wattignies Paris 12ème - France


CABINET SIMONNOT - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Papier, carton et articles en ces matières, notamment papier hygiénique, essuie-tout, mouchoirs, serviettes de table, serviettes à démaquiller, nappes, vaisselle à jeter, couches hygiéniques;imprimés, journaux et périodiques, livres;produits hygiéniques; services de transformation de tous papiers, notamment de bureau, d'hygiène et de toilette tels qu'énumérés ci-dessus

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.