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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT COM
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7Com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7Com
SEPT COM, SARL

Numéro de dépôt :
3769835
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2020
7Com de SEPT COM

Présentation de la marque 7Com

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPT COM domicilié(e) 46 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 636 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPT COM domicilié(e) 46 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque 7Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7Com est expirée depuis le 28 septembre 2020.

SEPT COM a également déposé les autres marques suivantes : TURBULENCES MAGAZINE JOUR NUIT


SEPT COM, SARL - 46 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 394636070


SEPT COM - 46 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 9 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794770 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

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