Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPS
/
VALHYT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALHYT
SEPS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4072955
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2024
VALHYT de SEPS

Présentation de la marque VALHYT

Déposée le 26 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPS domicilié(e) Avenue Marie Curie - 31250 - REVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats COTEG & AZAM Associés, Maître Jérome BOUYSSOU domicilié(e) 25 Rue de Metz, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE Cedex 6 - France.

La marque VALHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALHYT est expirée depuis le 26 février 2024.

SEPS a également déposé les autres marques suivantes : SEPS L'EXPERT EN AUTOMOBILES D'ENTREPRISE , Seps , LEDOMEDEPARIS.COM LEDOMEDEPARIS.FR , PARIS ARENA , NOS SPECTACLES VOS EMOTIONS , KITCHEN COM , KITCHEN LAB , VALDHYS , LE DOME DE PARIS – PALAIS DES SPORTS , DECOUVREZ SORTEZ PROFITEZ


SEPS, société à responsabilité limitée - Avenue Marie Curie - 31250 - REVEL - France


Cabinet d'avocats COTEG & AZAM Associés, Maître Jérome BOUYSSOU - 25 Rue de Metz, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE Cedex 6 - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Expertises commerciales et conseils commerciaux en gestion de déchets industriels ;

Installation de tous appareils et unités de traitement, de valorisation de déchets de toute nature, industriels, métallurgiques, service d'installation d'appareils et unités pour le traitement, la transformation des déchets ;

Transport, collecte et stockage de déchets et de résidus de toute nature ;

Traitement, recyclage et valorisation des déchets et résidus de toute nature ;

Études de projets techniques, recherche de nouveaux procédés, appareils, systèmes et installations pour le traitement et la valorisation des déchets.