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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPS
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Seps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seps
SEPS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4085049
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2024
Seps de SEPS

Présentation de la marque Seps

Déposée le 14 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Seps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPS domicilié(e) Avenue Marie Curie - 31250 - REVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats COTEG & AZAM Associés, Maître Jérome BOUYSSOU domicilié(e) 25 Rue de Metz, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE Cedex 06 - France.

La marque Seps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seps est expirée depuis le 14 avril 2024.

SEPS a également déposé les autres marques suivantes : SEPS L'EXPERT EN AUTOMOBILES D'ENTREPRISE , LEDOMEDEPARIS.COM LEDOMEDEPARIS.FR , PARIS ARENA , NOS SPECTACLES VOS EMOTIONS , KITCHEN COM , KITCHEN LAB , VALDHYS , VALHYT , LE DOME DE PARIS – PALAIS DES SPORTS , DECOUVREZ SORTEZ PROFITEZ


SEPS, Société à Responsabilité Limitée - Avenue Marie Curie - 31250 - REVEL - France


Cabinet d'avocats COTEG & AZAM Associés, Maître Jérome BOUYSSOU - 25 Rue de Metz, BP 61401 - 31014 - TOULOUSE Cedex 06 - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Assainissement industriel (services de nettoyage de cuves). Nettoyage et dégazage de cuves et stockages.

Stockage, collectes de déchets. Service d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière de transport et/ou d'entreposage.

Décontamination d'emballages ayant contenu des produits toxiques. Décapage. Traitement de l'eau. Recyclage d'ordures et de déchets. Service de sélection (tri) des déchets.

Service de stockage de fichiers ou de données informatiques. Informations en matière de transport sur réseaux informatiques. Contrôle qualité. Étude de projets techniques. Informations en matière de recherches scientifiques et/ou techniques sur réseaux informatiques, informations en matière de recherches scientifiques et/ou techniques.