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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPROVAL
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MOULIN VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN VERT
SEPROVAL, société anonyme, 35, rue Jean-Jaurès, QUIMPER (Finistère).

Numéro de dépôt :
1158074
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MOULIN VERT de SEPROVAL

Présentation de la marque MOULIN VERT

Déposée le 23 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SEPROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPROVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MOULIN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOULIN VERT est expirée depuis le 23 décembre 1990.


SEPROVAL, société anonyme, 35, rue Jean-Jaurès, QUIMPER (Finistère). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Inscription le 14 août 1991 - Transmission de propriété n°55491 - Publication au BOPI 1991-08-14

Inscription - Transmission de propriété n°23472 - Publication au BOPI

Volaille morte.