Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eden hôtellerie d'entreprise
SEPROV, SAS

Numéro de dépôt :
4039884
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/10/2023
Eden hôtellerie d\'entreprise de SEPROV

Présentation de la marque Eden hôtellerie d'entreprise

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPROV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Eden hôtellerie d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPROV domicilié(e) 6 rue de Châtillon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 045 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPROV domicilié(e) 6 rue de Châtillon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque Eden hôtellerie d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eden hôtellerie d'entreprise est expirée depuis le 11 octobre 2023.

SEPROV a également déposé les autres marques suivantes : irise itinérance reporting expertise , LP. LA PROVIDENCE , LA PROVIDENCE


SEPROV, SAS - 6 rue de Châtillon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 612045088


SEPROV - 6 rue de Châtillon - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683500 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Service de réception et de gestion du courrier ; organisation d'évènements à buts commerciaux ;

Entretien des espaces verts.