Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPROBAT
Numéro de dépôt :
15469
Date de dépôt :
19/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SEPROBAT
Déposée le 19 août 1981 par la Société Anonyme (SA) SEPROMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPROBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPROBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEPROBAT est expirée depuis le 19 août 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25