Déposée le 8 décembre 1992 par la société SEPRO ROBOTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHERLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société SEPRO ROBOTIQUE domicilié(e) 44 boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 963 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.
La marque CHERLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPRO ROBOTIQUE - 44 boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 311963219
CABINET LEPEUDRY - France
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159056 - Publication au BOPI 1993-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Matériels informatiques et électroniques, ordinateurs, logiciels et progiciels et communication de données, programmes informatiques, supports de données (fichiers), machines expertes, produits experts, systèmes intégrés de traitement d'information dans le domaine de l'imagerie, du graphisme et de la cartographie, et plus généralement de l'information géographique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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