Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPFLOR
SePRO CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
92433029
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2022

Présentation de la marque TOPFLOR

Déposée le 8 septembre 1992 par la société SePRO CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société SePRO CORPORATION domicilié(e) 11550 North Meridian Street, Suite 600, 46032 CARMEL, INDIANA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TOPFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPFLOR est expirée depuis le 8 septembre 2022.


SePRO CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Indiana - 11550 North Meridian Street, Suite 600, 46032 CARMEL, INDIANA - États-Unis


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 25 octobre 1996 - Concession de licence n°208360 - Publication au BOPI 1996-10-25

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366159 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223098 - Publication au BOPI 2002-06-21

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508063 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30

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