Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONAR
SEPRO CORPORATION société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1517107
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque SONAR

Déposée le 1 mars 1989 par la société SEPRO CORPORATION société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEPRO CORPORATION société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana domicilié(e) 11550, North Meridian Street, Suite 200, CARMEL, Indiana 46032, E.U.A. (dossier no 2137953) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2137953) - France.

La marque SONAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONAR est expirée depuis le 1 mars 2009.


SEPRO CORPORATION société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana - 11550, North Meridian Street, Suite 200, CARMEL, Indiana 46032, E.U.A. (dossier no 2137953) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2137953) - France


Inscription le 30 août 2002 - Erratum n°352051 - Publication au BOPI 2002-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation le 18 février 1999 n°2137953 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 25 octobre 1996 - Concession de licence n°208360 - Publication au BOPI 1996-10-25

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201058 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription le 25 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48935 - Publication au BOPI 1990-10-25

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission totale de propriété n°185426 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 25 octobre 1990 - Transmission totale de propriété n°48934 - Publication au BOPI 1990-10-25

Herbicides.