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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPRA
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SEPRA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPRA
SEPRA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3705710
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/01/2030
SEPRA de SEPRA

Présentation de la marque SEPRA

Déposée le 19 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPRA domicilié(e) Rue des Comtes du Forez, Le Bourg - 42720 - LA BENISSON-DIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 699 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SEPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPRA arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.

SEPRA a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DES NOYERS , SEPRA'TIK , ASCODAL , SEPRA , CREPIPLAST , MOVING'TRI , MOBIL'TRI


SEPRA, Société par Actions Simplifiée - Rue des Comtes du Forez, Le Bourg - 42720 - LA BENISSON-DIEU - France - SIREN 378699359


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2019 n°2734352 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-19

Constructions métalliques ; constructions métalliques transportables, notamment conteneurs, cuves, récipients et bornes en métal destinés à la collecte des ordures et des déchets, déchetterie mobile constituée d'un ensemble itinérant de conteneurs permettant le tri sélectif des déchets ; distributeurs métalliques fixes de sacs.

Remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules ; chariots ; remorques et chariots pour la récupération et le tri sélectif des déchets.

Mobilier urbain non métallique ; constructions non métalliques transportables, notamment bornes non métalliques destinées à la collecte des ordures et des déchets, déchetterie mobile constituée d'un ensemble itinérant de conteneurs permettant le tri sélectif des déchets.

Cendriers pour fumeurs.