Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DES DELICES
SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3011346
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque JARDIN DES DELICES

Déposée le 28 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDIN DES DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN domicilié(e) 20, rue de la Vallée, 68570 SOULTZMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 578 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.) - France.

La marque JARDIN DES DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DES DELICES est expirée depuis le 28 février 2010.

SEPPI LANDMANN a également déposé les autres marques suivantes : SEPPI LANDMANN , SEPPI , SABOT DE VENUS , CLOS DES PAIENS , CUVEE HORS LA LOI , RONCES SANS EPINES


SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.) - 20, rue de la Vallée, 68570 SOULTZMATT - France - SIREN 349578187


SEPPI LANDMANN (S.A.R.L.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Fromages, lait et produits laitiers, charcuterie, choucroute, beurre. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie. Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières), eaux de vie, vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Crémant d'Alsace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.