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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN
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CLOS DES PAIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES PAIENS
SARL SEPPI LANDMANN

Numéro de dépôt :
3181975
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
05/09/2012
CLOS DES PAIENS de SEPPI LANDMANN

Présentation de la marque CLOS DES PAIENS

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CLOS DES PAIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPPI LANDMANN domicilié(e) 20 RUE DE LA VALLEE,68570 SOULTZMATT - 68570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 578 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEPPI LANDMANN domicilié(e) 20 RUE DE LA VALLEE,68570 SOULTZMATT - 68570 - France.

La marque CLOS DES PAIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PAIENS est expirée depuis le 5 septembre 2012.

SEPPI LANDMANN a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES DELICES , SEPPI LANDMANN , SEPPI , SABOT DE VENUS , CUVEE HORS LA LOI , RONCES SANS EPINES


SARL SEPPI LANDMANN - 20 RUE DE LA VALLEE,68570 SOULTZMATT - 68570 - France - SIREN 349578187


SARL SEPPI LANDMANN - 20 RUE DE LA VALLEE,68570 SOULTZMATT - 68570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Des vins d'appellation d'origine contrôlée