Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBU : LE FORFAIT DE SKI
S.A. SEPP

Numéro de dépôt :
3320935
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
TRIBU : LE FORFAIT DE SKI de SEPP

Présentation de la marque TRIBU : LE FORFAIT DE SKI

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBU : LE FORFAIT DE SKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPP domicilié(e) LE PRARION 1860, BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 494 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPP domicilié(e) BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France.

La marque TRIBU : LE FORFAIT DE SKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU : LE FORFAIT DE SKI est expirée depuis le 25 octobre 2014.

SEPP a également déposé les autres marques suivantes : Trésors d'Auvergne , TRIBU : LE FORFAIT DE SKI , Anjou sauvage , COUNTRY BIKE , CONTRY BIKES , LE JOURNAL DU PERIGORD , L'ANJOU , CHAM'VALLÉE , Almanach du pays , GRASSE MAT'


S.A. SEPP - LE PRARION 1860, BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France - SIREN 306494667


SEPP - BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

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