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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPP
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Mosa'Jeux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mosa'Jeux
SEPP, SAS

Numéro de dépôt :
4112477
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2024
Mosa\'Jeux de SEPP

Présentation de la marque Mosa'Jeux

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mosa'Jeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPP domicilié(e) 14 avenue Victor Hugo - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPP, M. Michel Sinan domicilié(e) 14 avenue Victor Hugo - 40510 - SEIGNOSSE - France.

La marque Mosa'Jeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosa'Jeux est expirée depuis le 19 août 2024.

SEPP a également déposé les autres marques suivantes : Trésors d'Auvergne , TRIBU : LE FORFAIT DE SKI , Anjou sauvage , COUNTRY BIKE , CONTRY BIKES , LE JOURNAL DU PERIGORD , L'ANJOU , CHAM'VALLÉE , Almanach du pays , GRASSE MAT'


SEPP, SAS - 14 avenue Victor Hugo - 40510 - SEIGNOSSE - France


SEPP, M. Michel Sinan - 14 avenue Victor Hugo - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; divertissement.