Marque expirée - Marque en non vigueur

FILIERE PAIN GOURMAND
SEPP SA

Numéro de dépôt :
3626975
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
FILIERE PAIN GOURMAND de SEPP

Présentation de la marque FILIERE PAIN GOURMAND

Déposée le 2 février 2009 par la Société Anonyme (SA) SEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIERE PAIN GOURMAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPP domicilié(e) 23 GALILEE,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 014 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPP domicilié(e) 23 GALILEE,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE PAIN GOURMAND est expirée depuis le 2 février 2019.

SEPP a également déposé les autres marques suivantes : Trésors d'Auvergne , TRIBU : LE FORFAIT DE SKI , Anjou sauvage , COUNTRY BIKE , CONTRY BIKES , LE JOURNAL DU PERIGORD , L'ANJOU , CHAM'VALLÉE , Almanach du pays , GRASSE MAT'


SEPP SA - 23 GALILEE,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 612014670


SEPP - 23 GALILEE,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Journaux ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.