Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPOA
/
LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS
SEPOA, SAS

Numéro de dépôt :
3255731
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2023
LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS de SEPOA

Présentation de la marque LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPOA domicilié(e) DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 450 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPOA domicilié(e) RUE DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP CEDEX 01 - France.

La marque LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255731.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS est expirée depuis le 31 octobre 2023.

SEPOA a également déposé les autres marques suivantes : MERE ANGOT , " JACQUES COEUR " , " LE CORSAIRE "


SEPOA, SAS - DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP - France - SIREN 345450191


SEPOA - RUE DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP CEDEX 01 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543114 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

– viande, poisson, volaille et gibier. Crustacés (non vivants) Conserves de viande ou de poisson.