SEPMA
Présentation de la marque SEPMA
Déposée le 25 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SEPMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEPMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPMA est expirée depuis le 25 mars 2003.
SEPMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18