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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPMA
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SEPMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPMA
SEPMA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1515466
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2019
SEPMA de SEPMA

Présentation de la marque SEPMA

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SEPMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPMA domicilié(e) 306, Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPMA est expirée depuis le 18 janvier 2019.

SEPMA a également déposé les autres marques suivantes : DESCAMPS , SEPMA , LIGNE ACTUALITE


SEPMA, société anonyme - 306, Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT-CLOUD - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134860 - Publication au BOPI 1999-01-15

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413869 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 4 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528678 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 4 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°528677 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 4 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528675 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528676 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528674 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes ou de marchandises, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans des entrepôts en vue de leur préservation ou de leur gardiennage, garage de véhicules, location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.