Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILLY CAT
SEPIOLSA FRANCE - EURL

Numéro de dépôt :
95600646
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque WILLY CAT

Déposée le 6 décembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEPIOLSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WILLY CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SEPIOLSA FRANCE domicilié(e) 12, Rue de la Salle, 78100 SAINT GERMAIN EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 557 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BINISTI - France.

La marque WILLY CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILLY CAT est expirée depuis le 6 décembre 2005.

SEPIOLSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOVELY CAT , WILLY DOG , CAT FLOR , CAT FLOR


SEPIOLSA FRANCE - EURL - 12, Rue de la Salle, 78100 SAINT GERMAIN EN-LAYE - France - SIREN 383557915


Jacques BINISTI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Produit hygiénique minéral absorbant: litières pour chats Conserves alimentaires pour chats

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.