Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEPIETER SA

Numéro de dépôt :
98713756
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SEPIETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPIETER domicilié(e) 10 rue du TRIEU DU QUESNOY, 59115 LEERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713756.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 janvier 2008.

SEPIETER a également déposé les autres marques suivantes : DIGIPOLE LA SOLUTION POUR VOS IMPRIMES , I.D. V SION DU PAPIER, DES IDEES... , DIGIPOLE.COM , Sepieter imaginez, nous imprimons


SEPIETER SA - 10 rue du TRIEU DU QUESNOY, 59115 LEERS - France


CABINET D'AVOCATS LELOUP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits de papeterie, enveloppes, emballages et pochettes en papier, en carton, en plastique, en polyéthylène, adhésifs (rubans, bandes, matières collantes), pour la papeterie ou le ménage, catalogues, cartes de visites, cartes commerciales, caractères d'imprimerie. Distribution de catalogues, d'échantillons, de prospectus, bons de commande, reproductions manuscrites et graphiques sur documents en papier, en carton, en plastique, en polyéthylène.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).