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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC
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FRENCH STYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH STYLE
SEPIC SARL

Numéro de dépôt :
3294138
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
FRENCH STYLE de SEPIC

Présentation de la marque FRENCH STYLE

Déposée le 19 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC domicilié(e) 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPIC SARL domicilié(e) 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FRENCH STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH STYLE est expirée depuis le 19 mai 2014.

SEPIC a également déposé les autres marques suivantes : SEPIC , CHATEAU CAMAIL , ARMETANCHE , CHATEAU LALANDE CAMAIL , STARTER by MIDEC , BATIMODULO , CHATEAU DE PIC


SEPIC SARL - 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


SEPIC SARL - 51, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473757 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de cuir, gants, chaussons, chaussures de plage, de ski et de sport.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.