Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PIC
SEPIC, SCEA

Numéro de dépôt :
3767368
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
CHATEAU DE PIC de SEPIC

Présentation de la marque CHATEAU DE PIC

Déposée le 17 septembre 2010 par SEPICTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est SEPICTODO domicilié(e) 18 CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 587 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPIC domicilié(e) 18 CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France.

La marque CHATEAU DE PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PIC est expirée depuis le 17 septembre 2020.

SEPIC a également déposé les autres marques suivantes : SEPIC , CHATEAU CAMAIL , ARMETANCHE , CHATEAU LALANDE CAMAIL , STARTER by MIDEC , BATIMODULO , FRENCH STYLE


SEPIC, SCEA - 18 CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France - SIREN 309587236


SEPIC - 18 CHATEAU DE PIC - 33550 - LE TOURNE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Vins d'origine contrôlée.