Renouvellement demandé - Marque en non vigueur
BATIMODULO
Numéro de dépôt :
1371905
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006
Présentation de la marque BATIMODULO
Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SEPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATIMODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEPIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08
Demande de renouvellement le 5 juin 1996 n°2070083 - Publication au BOPI 1996-06-05