Déposée le 1 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC Zone Industrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI),
la marque française « ARMÉTANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPIC Zone Industrielle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BREMENT. - France.
La marque ARMÉTANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARMÉTANCHE est expirée depuis le 1 juillet 1990.
SEPIC Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : SEPITHERM , SEPIC
SEPIC S.A.R.L., Zone Industrielle, 59402 CAMBRAI. - France
ALAIN BREMENT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27
Matières et matériaux à calfeutrer servant à l'étanchéité, à l'isolation thermique ou phonique (à l'exception des revêtements de planchers) ainsi que tous dispositifs d'assemblage et d'agrafage des revêtements servant à l'isolation et à l'étanchéité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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