Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLIGHT
SEPIA (S.A.) (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
95587785
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque ORLIGHT

Déposée le 8 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SEPIA (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPIA (société de droit suisse domicilié(e) 76 avenue Léopold Robert 2300 LA CHAUX-DE-FONDS SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD - France.

La marque ORLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLIGHT est expirée depuis le 8 septembre 2005.


SEPIA (S.A.) (société de droit suisse) - 76 avenue Léopold Robert 2300 LA CHAUX-DE-FONDS SUISSE - Suisse


CABINET NITHARDT ET BURKARD - France


Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231142 - Publication au BOPI 1997-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

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